N° PM43002278 - contrat de mariage de Jacques Masson et Sophie Vincent

Edifice : ferme des frères Perrel
Emplacement : chambre commune
Emplacement A430022
  43150 Moudeyres
Image manquante

Informations :

Catégorie technique : imprimerie
Commune forme index : Moudeyres
Copyright : (c) Monuments historiques
Année de creation : 1906
Dénomination : contrat de mariage
Dimensions : h = 31,5 ; la = 21,5
Date de la derniere mise a jour : 2024-06-25
Date de création de la notice : 2018-10-01
Domaine : Patrimoine écrit (imprimé, manuscrit, relié)
Date et typologie de la protection : 1981/02/18 : inscrit au titre objet
Cadre de l'étude : liste objets inscrits MH
Inscription : inscription
Lien vers la base Archiv MH : https://archives-map.culture.gouv.fr/archive/recherche/simple/n:19?RECH_S=PM43002278&RECH_DocumentsNumerises=0&Archives.RECH_Valid=&type=simple
Matériaux : papier
Numéro de l'arrêté de protection : Arrêté n°2D3-81.26.
Précision sur l'inscription : Inscription (manuscrite et imprimée) : M. Masson Du 12 novembre 1906 Contrat de Mariage de M. Jacques Masson Melle Sophie Vincent. L.S. DE LA NEUVILLE Notaire AU PUY (Hte Loire) Successeur de Me EXPERTON.
Typologie de la protection : inscrit au titre objet
Référence à une notice Merimée : https://www.pop.culture.gouv.fr/notice/merimee/PA00092721
Siecle de création : 1er quart 20e siècle
Statut juridique du propriétaire : propriété de la commune
Commune forme editoriale : Moudeyres
Typologie du dossier : dossier individuel